1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination sociale : ETS G. Claverie et Établissements G. Claverie
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 6 360 000 €
Siège social : 1 Place de la Résistance, 66000 Perpignan, FRANCE
Numéro SIREN : 554 200 709
Numéro SIRET : 554 200 709 00018
RCS : 554 200 709 R.C.S. Perpignan
Numéro de TVA intracommunautaire : FR23 554200709
Représentant légal / Directeur de la publication : Marc Bares
 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix
Adresse : Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site : https://www.wix.com

3. Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus (textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes, etc.) présents sur le site est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

ETS G. Claverie met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations du site.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’inscription à la newsletter, ETS G. Claverie collecte l’adresse email afin d’envoyer des informations, des actualités ou des offres commerciales.

Les données sont utilisées uniquement pour ces finalités et conservées jusqu’à désinscription.

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès

• Droit de rectification

• Droit d’effacement

• Droit d’opposition

• Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits :marketing@groupebc.com

En cas de litige, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour :

• Assurer le bon fonctionnement du site

• Mesurer l’audience

• Améliorer l’expérience utilisateur

Un bandeau d’information permet d’accepter ou de refuser les cookies lors de la première visite.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise.